27311_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARCOURT"



Informations

Nom du document DU_27311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARCOURT
Maillage 27311 HARCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 15:17
Publié le 01/12/2025 à 15:44
Mis à jour le 01/12/2025 à 15:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27311_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89f07d645713597f19c7ba1c9298debc
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27311
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [0.7269726,49.1464285,0.819961,49.186123]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27311_procedure_20251124.pdf Procédure
27311_rapport_1_20251124.pdf Rapport 1
27311_rapport_2_20251124.pdf Rapport 2
27311_rapport_3_20251124.pdf Rapport 3
27311_rapport_4_20251124.pdf Rapport 4
27311_padd_20251124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27311_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
27311_reglement_graphique_1_20251124.pdf Règlement graphique 1
27311_reglement_graphique_2_20251124.pdf Règlement graphique 2
27311_reglement_graphique_3_20251124.pdf Règlement graphique 3
27311_reglement_graphique_4_20251124.pdf Règlement graphique 4
27311_annexes_phoniques_20251124.pdf Annexes phoniques
27311_annexes_sanitaires_20251124.pdf Annexes sanitaires
27311_liste_sup_20251124.pdf Liste sup
27311_plan_adduction_eau_20251124.pdf Plan adduction eau
27311_plan_sup_20251124.pdf Plan sup
27311_plans_reseaux_assainissement_20251124.pdf Plans reseaux assainissement
27311_orientations_amenagement_1_20251124.pdf OAP 1
27311_orientations_amenagement_2_20251124.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.