200072882_PLUi_20260630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE VIE ET BOULOGNE"


Informations

Nom du document DU_200072882
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE VIE ET BOULOGNE
Maillage 200072882 PLUI DE VIE ET BOULOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2026 à 12:34
Publié le 30/06/2026 à 13:01
Mis à jour le 17/09/2026 à 11:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 40
Nom de l'archive 200072882_PLUi_20260630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°10
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-89fd4d63fffaf7434bea9782a9bc0bb2
Producteur Communauté de communes Vie et Boulogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de VIE ET BOULOGNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072882
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-1.7899258,46.6885228,-1.3281343,46.8926754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vie et Boulogne
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@vieetboulogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Vie et Boulogne
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@vieetboulogne.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a approuvé une procédure de mise à jour n°10 le 30 juin 2026.

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200072882_20260630_arrete_MAJ10_20260630.pdf