243400470_SCOT_20240626

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE L'OR"


Informations

Nom du document scot_243400470
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE L'OR
Maillage scot_243400470 SCOT PAYS DE L'OR
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 15:04
Publié le 13/03/2026 à 16:03
Mis à jour le 13/03/2026 à 16:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 243400470_SCOT_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8a26b2fb5f47f8aad72f22f3c7bdd69f
Producteur COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique PAYS DE L'OR. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243400470
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8987315,43.5170852,4.1112061,43.6854197]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/03/2020
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024
Localisateurs de ressources
Site du Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers https://www.scotgrandnevers.fr/ (OTHER)
Page de téléchargement des pièces du SCoT du Grand Nevers https://www.scotgrandnevers.fr/contenu (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
243400470_procedure_20240626.pdf Procédure
243400470_doo_20240626.pdf Document d'orientation et d'objectifs
243400470_padd_20240626.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
243400470_rapport_20240626.pdf Rapport
243400470_Annexes_20240626.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Téléphone : 0467123500
Courriel : secretariat@paysdelor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Téléphone : 0467123500
Courriel : secretariat@paysdelor.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.