04112_PLU_20240116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANOSQUE"


Informations

Nom du document DU_04112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANOSQUE
Maillage 04112 MANOSQUE
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 10:46
Publié le 22/02/2024 à 11:05
Mis à jour le 22/02/2024 à 11:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 04112_PLU_20240116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a46e0ad67f5e848cb7f8081f110a493
Producteur Mairie de Manosque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANOSQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7270088,43.7744293,5.8522105,43.8840621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04112_procedure_20220330.pdf Procédure
04112_procedure_20240116.pdf Procédure
04112_rapport_20240116.pdf Rapport
04112_rapport_2_20240116.pdf Partie 2
04112_rapport_3_20240116.pdf Partie 3
04112_rapport_4_20240116.pdf Partie 4
04112_rapport_5_20240116.pdf Partie 5
04112_rapport_6_20240116.pdf Partie 6
04112_rapport_7_20240116.pdf Partie 7
04112_padd_20240116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04112_prescription_surf_05_20240116.pdf Emplacement réservé
04112_prescription_surf_07_20240116.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
04112_prescription_surf_16_01_20240116.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
04112_reglement_20240116.pdf Règlement écrit
04112_reglement_graphique_1_20240116.pdf Règlement graphique 1
04112_reglement_graphique_20240116.pdf Règlement graphique
04112_reglement_graphique_2_20240116.pdf Règlement graphique 2
04112_reglement_graphique_3_20240116.pdf Règlement graphique 3
04112_reglement_graphique_4_20240116.pdf Règlement graphique 4
04112_reglement_graphique_5_20240116.pdf Règlement graphique 5
04112_annexe_20240116.pdf Annexe
04112_annexe_paysage_20240116.pdf Annexe paysage
04112_plan_droit_preemption_urbain_20240116.pdf Plan droit preemption urbain
04112_plan_servitudes_utilite_publique_20240116.pdf Plan servitudes utilite publique
04112_planches_hauteur_centre_bourg_20240116.pdf Planches hauteur centre bourg
04112_planches_hauteur_vue_globale_20240116.pdf Planches hauteur vue globale
04112_orientations_amenagement_20240116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.