77315_PLU_20250527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRY"


Informations

Nom du document DU_77315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRY
Maillage 77315 MONTRY
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 12:01
Publié le 03/07/2025 à 12:33
Mis à jour le 03/07/2025 à 12:33
Statut Publié
Version 19
Nom de l'archive 77315_PLU_20250527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a6553224bcf0737aa11e1cdd7bef7f3
Producteur VAL D'EUROPE AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77315
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8037479,48.8771273,2.841552,48.895961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77315_procedure_20250527.pdf Procédure
77315_rapport_1_20250527.pdf Partie 1
77315_rapport_2_20250527.pdf Partie 2
77315_rapport_3_20250527.pdf Partie 3
77315_rapport_4_20250527.pdf Partie 4
77315_padd_20250527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77315_prescription_surf_05_02_20250527.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77315_reglement_20250527.pdf Règlement écrit
77315_reglement_graphique_1_20250527.pdf Règlement graphique 1
77315_reglement_graphique_2_20250527.pdf Règlement graphique 2
77315_info_lin_19_01_20250527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77315_info_lin_19_02_20250527.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77315_info_surf_14_00_20250527.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77315_info_surf_20_00_20250527.pdf Règlement local de publicité
77315_liste_annexes_20250527.pdf Liste annexes
77315_liste_sup_20250527.pdf Liste sup
77315_plan_sup_20250527.pdf Plan sup
77315_orientations_amenagement_20250527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VAL D'EUROPE AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : gladys.fleureau@vdeagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gladys.fleureau@vdeagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.