89155_PLU_20250417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE"



Informations

Nom du document DU_89155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE
Maillage 89155 ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 12:02
Publié le 01/08/2025 à 12:22
Mis à jour le 01/08/2025 à 12:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 89155_PLU_20250417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a769a8fd97aa5956b4fa125185d1664
Producteur CA de l'Auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89155
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5674951,47.7018494,3.6331279,47.7407107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89155_procedure_20250417.pdf Procédure
89155_eval_environnement_20250417.pdf Evaluation environnementale
89155_rapport_1_20250417.pdf Partie 1
89155_rapport_2_20250417.pdf Partie 2
89155_rapport_3_20250417.pdf Partie 3
89155_padd_20250417.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89155_prescription_surf_02_20250417.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
89155_reglement_20250417.pdf Règlement écrit
89155_reglement_graphique_0_20250417.pdf Tableau d’assemblage
89155_reglement_graphique_1_20250417.pdf Règlement graphique 1
89155_info_surf_04_00_20250417.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89155_info_surf_14_00_20250417.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89155_info_surf_19_01_1_20250417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
89155_info_surf_19_01_2_20250417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
89155_info_surf_19_01_3_20250417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
89155_info_surf_19_01_4_20250417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
89155_info_surf_99_00_1_20250417.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89155_info_surf_99_00_2_20250417.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89155_info_surf_99_00_3_20250417.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
89155_info_surf_99_00_4_20250417.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
89155_liste_sup_20250417.pdf Liste sup
89155_plan_sup_20250417.pdf Plan sup
89155_orientations_amenagement_20250417.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA de l'Auxerrois
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

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