200071587_SCOT_20221027

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CC LOCHES SUD TOURAINE"



Informations

Nom du document scot_200071587
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CC LOCHES SUD TOURAINE
Maillage scot_200071587 SCOT CC LOCHES SUD TOURAINE
Téléversé le 02/03/2023 à 12:41
Publié le 02/03/2023 à 13:01
Mis à jour le 02/03/2023 à 13:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200071587_SCOT_20221027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a8cdc71df7432b89a983c168a0d440a
Producteur Loches Sud Touraine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CC LOCHES SUD TOURAINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071587
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.572292,46.736661,1.3659439,47.2757247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071587_procedure_20221027.pdf Procédure
200071587_doo_20221027.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071587_padd_20221027.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200071587_rapport_20221027.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Loches Sud Touraine
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lochessudtouraine.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Loches Sud Touraine
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lochessudtouraine.com