46179_CC_20190227

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUGAGNAC"


Informations

Nom du document DU_46179
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUGAGNAC
Maillage 46179 LUGAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2026 à 08:51
Publié le 16/05/2026 à 09:06
Mis à jour le 16/05/2026 à 09:06
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 46179_CC_20190227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8a9c6d7dd00f3fd64f91b603301aafeb
Producteur Communauté de Communes Pays de Lalbenque - Limogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUGAGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46179
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6840136,44.3855696,1.761608,44.4352528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46179_procedure_20190227.pdf Procédure
46179_rapport_20190227.pdf Rapport
46179_info_lin_19_aep_20190227.pdf Info lin 19 aep
46179_info_lin_19_dechets_2019022.pdf Info lin 19 dechets
46179_info_lin_19_eu_20190227.pdf Info lin 19 eu
46179_info_surf_17_20190227.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
46179_liste_annexes_20190227.pdf Liste annexes
46179_liste_sup_20190227.pdf Liste sup
46179_pdipr_20190227.pdf Pdipr
46179_plan_sup_20190227.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de Lalbenque - Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays de Lalbenque - Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.