01197_PLU_20250909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOURNANS"


Informations

Nom du document DU_01197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOURNANS
Maillage 01197 JOURNANS
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 12:31
Publié le 22/09/2025 à 17:14
Mis à jour le 22/09/2025 à 17:14
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 01197_PLU_20250909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8aa118cafde6f6eb19a1f20725e8e330
Producteur DDT de l'Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOURNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01197
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3181408,46.1376948,5.3484869,46.1532493]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01197_procedure_20250909.pdf Procédure
01197_rapport_1_20250909.pdf Partie 1
01197_rapport_2_20250909.pdf Partie 2
01197_rapport_3_20250909.pdf Partie 3
01197_padd_20250909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01197_prescription_surf_05_20250909.pdf Emplacement réservé
01197_reglement_20250909.pdf Règlement écrit
01197_reglement_graphique_20250909.pdf Règlement graphique
01197_liste_sup_20250909.pdf Liste sup
01197_rapport_zonage_assainissement_20250909.pdf Rapport zonage assainissement
01197_orientations_amenagement_20250909.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiejournans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.