12199_PLU_20160427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNAC"



Informations

Nom du document DU_12199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNAC
Maillage 12199 RIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2022 à 10:27
Publié le 10/10/2022 à 14:03
Mis à jour le 10/10/2022 à 14:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 12199_PLU_20160427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8aa28874607dc6305e141c536e55f0c9
Producteur Mairie de Rignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12199
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/10/2022.
Emprise [2.236468,44.3666384,2.352105,44.4421707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12199_procedure_20160427.pdf Procédure
12199_Rapport_20160427.pdf Rapport
12199_PADD_20120119.pdf PADD
12199_Reglement_20120119.pdf Reglement
12199_prescription_surf_05_20160427.pdf Emplacement réservé
12199_AEP_20120119.pdf AEP
12199_ASS_20120119.pdf ASS
12199_Carte_AEP_20120119.pdf Carte AEP
12199_Carte_ASS_20120119.pdf Carte ASS
12199_Carte_Bruit_20120119.pdf Carte Bruit
12199_Carte_Contrainte_Nord_20120119.pdf Carte Contrainte Nord
12199_Carte_Contrainte_Sud_20120119.pdf Carte Contrainte Sud
12199_Carte_DPU_20120119.pdf Carte DPU
12199_Carte_SUP_20120119.pdf Carte SUP
12199_Delib_DPU_20120119.pdf Delib DPU
12199_L123_1_5_7_20120119.pdf L123 1 5 7
12199_Ordures_Menageres_20120119.pdf Ordures Menageres
12199_Plomb_Termites_20120119.pdf Plomb Termites
12199_Rando_20120119.pdf Rando
12199_SUP_20120119.pdf SUP
12199_Zones_Bruit_20120119.pdf Zones Bruit
12199_orientations_amenagement_20120119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rignac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rignac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rignac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12199 RIGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.