86130_CC_20100120

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LEUGNY"


Informations

Nom du document DU_86130
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LEUGNY
Maillage 86130 LEUGNY
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 13:20
Publié le 04/11/2025 à 13:42
Mis à jour le 04/11/2025 à 13:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86130_CC_20100120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8aa6c6824586092cac6ff2ea62abff5c
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEUGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86130
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du CNIG CC v2017.
Emprise [0.6624893,46.8723455,0.7295031,46.9271446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2010

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86130_procedure_20100120.pdf Procédure
86130_rapport_20100120.pdf Rapport
86130_enquete_publique_20100120.pdf Enquete publique
86130_info_AZI_99_1_20100120.pdf Info AZI 99 1
86130_info_assainissement1_19_2_20100120.pdf Info assainissement1 19 2
86130_info_assainissement2_19_3_20100120.pdf Info assainissement2 19 3
86130_info_captage_99_2_20100120.pdf Info captage 99 2
86130_info_eau_potable_19_1_20100120.pdf Info eau potable 19 1
86130_liste_annexes_20100120.pdf Liste annexes
86130_sectorisation_graphique_20100120.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.