200009637_SCOT_20241012
Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE"
Informations
Nom du document | scot_200009637 |
Titre du document | Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE |
Maillage | scot_200009637 SCOT MULTIPOLE SUD LORRAINE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 17/12/2024 à 09:38 |
Publié le | 17/12/2024 à 11:14 |
Mis à jour le | 17/12/2024 à 11:14 |
Statut | |
Version | 6 |
Nom de l'archive | 200009637_SCOT_20241012 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-8ab5a703fa00b4154b4e04e6d99a0920 |
Producteur | Syndicat mixte de la Multipole Nancy Sud Lorraine |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT MULTIPOLE SUD LORRAINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [5.7126748,48.3489002,7.0837038,49.0016308] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 17/12/2024 |
Localisateurs de ressources
Titre | Lien | Protocole |
---|---|---|
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme | https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities | OGC Web Map Service |
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme | https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities | OGC Web Feature Service |
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme | https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ | ATOM Syndication Format |
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Syndicat mixte de la Multipole Nancy Sud Lorraine
Téléphone : Aucun Courriel : contact@nancysudlorraine.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@nancysudlorraine.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.