200009637_SCOT_20241012

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE"


Informations

Nom du document scot_200009637
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE
Maillage scot_200009637 SCOT MULTIPOLE SUD LORRAINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2024 à 09:38
Publié le 17/12/2024 à 11:14
Mis à jour le 17/12/2024 à 11:14
Statut
Version 6
Nom de l'archive 200009637_SCOT_20241012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ab5a703fa00b4154b4e04e6d99a0920
Producteur Syndicat mixte de la Multipole Nancy Sud Lorraine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT MULTIPOLE SUD LORRAINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200009637
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7126748,48.3489002,7.0837038,49.0016308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200009637_procedure_20241012.pdf Procédure
200009637_daac_20241012.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200009637_doo_20241012.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200009637_pas_20241012.pdf Projet d'aménagement stratégique
200009637_consommation_espace_20241012.pdf Analyse de la consommation d'espace
200009637_diagnostic_20241012.pdf Diagnostic
200009637_etat_initial_environnement_20241012.pdf Etat initial environnement
200009637_evaluation_environnementale_20241012.pdf Evaluation environnementale
200009637_justification_choix_20241012.pdf Justification des choix
200009637_programme_actions_20241012.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte de la Multipole Nancy Sud Lorraine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@nancysudlorraine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@nancysudlorraine.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.