69219_PLU_20250120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'AGNY"


Informations

Nom du document DU_69219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'AGNY
Maillage 69219 SAINT-LAURENT-D'AGNY
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2025 à 15:37
Publié le 28/01/2025 à 17:57
Mis à jour le 28/01/2025 à 17:57
Statut
Version 8
Nom de l'archive 69219_PLU_20250120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8aba03d0d8514786702d52883f48a19c
Producteur Communauté de Communes du Pays Mornantais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-D'AGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69219
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.653481,45.6186799,4.7119267,45.6625569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69219_procedure_20250120.pdf Procédure
69219_rapport_1_20250120.pdf Partie 1
69219_rapport_2_20250120.pdf Partie 2
69219_rapport_3_20250120.pdf Partie 3
69219_rapport_4_20250120.pdf Partie 4
69219_rapport_5_20250120.pdf Partie 5
69219_padd_20250120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69219_prescription_lin_15_00_20250120.pdf Règles d’implantation des constructions
69219_prescription_surf_02_00_20250120.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69219_prescription_surf_03_00_20250120.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
69219_prescription_surf_05_00_20250120.pdf Emplacement réservé
69219_prescription_surf_07_00_20250120.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69219_prescription_surf_15_00_01_20250120.pdf Règles d’implantation des constructions (01)
69219_prescription_surf_15_00_02_20250120.pdf Règles d’implantation des constructions (02)
69219_prescription_surf_16_00_20250120.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
69219_prescription_surf_17_00_20250120.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
69219_prescription_surf_22_00_20250120.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
69219_reglement_20250120.pdf Règlement écrit
69219_reglement_graphique_1_20250120.pdf Règlement graphique 1
69219_reglement_graphique_2_20250120.pdf Règlement graphique 2
69219_reglement_graphique_3_20250120.pdf Règlement graphique 3
69219_info_surf_03_00_20250120.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
69219_info_surf_04_00_20250120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69219_info_surf_14_00_20250120.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69219_info_surf_16_00_20250120.pdf Site archéologique
69219_info_surf_19_01_20250120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69219_info_surf_99_00_20250120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69219_orientations_amenagement_1_20250120.pdf OAP 1
69219_orientations_amenagement_2_20250120.pdf OAP 2
69219_orientations_amenagement_3_20250120.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays Mornantais
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@cc-paysmornantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stlaurentdagny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.