46042_PSMV_20170529

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) CAHORS"



Informations

Nom du document PSMV_46042
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) CAHORS
Maillage 46042 CAHORS
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2023 à 10:05
Publié le 07/03/2023 à 12:37
Mis à jour le 07/03/2023 à 12:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46042_PSMV_20170529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ac0b202252d5d120d5a58aa08fb9f54
Producteur DDT du Lot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de CAHORS. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46042
    • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4384996,44.4416204,1.4464936,44.4567918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46042_procedure_20170529.pdf Procédure
46042_rapport_20170529.pdf Rapport
46042_reglement_20170529.pdf Règlement écrit
46042_reglement_graphique_20170529.pdf Règlement graphique
46042_archeologie_preventive_20170529.pdf Archeologie preventive
46042_dpu_fond_de_commerce_20170529.pdf Dpu fond de commerce
46042_liste_annexes_20170529.pdf Liste annexes
46042_servitude_AC1_20170529.pdf Servitude AC1
46042_servitude_AC2_20170529.pdf Servitude AC2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Lot
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sppdd-idt@lot.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sppdd-idt@lot.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.