72321_CC_20080829

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN"


Informations

Nom du document DU_72321
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN
Maillage 72321 SAINT-SYMPHORIEN
Source Inconnue
Téléversé le 19/01/2017 à 16:08
Publié le 19/01/2017 à 16:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72321_CC_20080829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8acec6bd2ad8b74be910db494c5c3310
Producteur Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher BP 11 72240 Conlie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1940431676923465,48.058563013145445,-0.0814488152933534,48.10270886957533]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72321_rapport_20080829.pdf Rapport
72321_info_surf_16_1_20080829.pdf Info surf 16 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher BP 11 72240 Conlie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.