25580_PLU_20260520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENTIGNEY"



Informations

Nom du document DU_25580
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENTIGNEY
Maillage 25580 VALENTIGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2026 à 10:13
Publié le 07/07/2026 à 09:16
Mis à jour le 07/07/2026 à 09:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 25580_PLU_20260520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ada3b78d3e0c4e294a7328c44c4d4ff
Producteur Mairie de Valentigney
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENTIGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25580
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7850598,47.442856,6.8471285,47.4854369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25580_procedure_20260520.pdf Procédure
25580_rapport_20260520.pdf Rapport
25580_padd_20260520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25580_reglement_20260520.pdf Règlement écrit
25580_reglement_graphique_0_20260520.pdf Tableau d’assemblage
25580_reglement_graphique_1_20260520.pdf Règlement graphique 1
25580_reglement_graphique_2_20260520.pdf Règlement graphique 2
25580_reglement_graphique_3_20260520.pdf Règlement graphique 3
25580_reglement_graphique_4_20260520.pdf Règlement graphique 4
25580_Decret_risque_sismique_20260520.pdf Decret risque sismique
25580_PPRI_Dous-Allan_20260520.pdf PPRI Dous-Allan
25580_info_surf_02_00_20260520.pdf Zone d'aménagement concerté
25580_info_surf_04_00_20260520.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25580_info_surf_14_00_20260520.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25580_info_surf_16_00_20260520.pdf Site archéologique
25580_info_surf_19_01_20260520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25580_info_surf_19_02_20260520.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25580_info_surf_37_00_20260520.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25580_info_surf_99_00_20260520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25580_liste_annexes_20260520.pdf Liste annexes
25580_liste_sup_20260520.pdf Liste sup
25580_plan_sup_20260520.pdf Plan sup
25580_orientations_amenagement_20260520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valentigney
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valentigney.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Valentigney
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valentigney.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.