62825_PLU_20180926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TORTEQUESNE"


Informations

Nom du document DU_62825
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TORTEQUESNE
Maillage 62825 TORTEQUESNE
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2021 à 09:23
Publié le 20/09/2021 à 11:24
Mis à jour le 20/09/2021 à 11:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62825_PLU_20180926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b05f70b857914c17419630894eabe1c
Producteur CC Osartis Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TORTEQUESNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/09/2021.
Emprise [3.000204,50.2822672,3.0559577,50.3035779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62825_procedure_20180926.pdf Procédure
62825_rapport_20180926.pdf Rapport
62825_padd_20180926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62825_reglement_20180926.pdf Règlement écrit
62825_reglement_graphique_20180926.pdf Règlement graphique
62825_diagnostic_agricole_20180926.pdf Diagnostic agricole
62825_diagnostic_foncier_20180926.pdf Diagnostic foncier
62825_etude_zone_humide_20180926.pdf Etude zone humide
62825_orientations_amenagement_20180926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.