57336_PLU_20241030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HOPITAL"


Informations

Nom du document DU_57336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HOPITAL
Maillage 57336 L'HOPITAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2024 à 14:47
Publié le 08/11/2024 à 15:32
Mis à jour le 08/11/2024 à 15:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57336_PLU_20241030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b1390d8af6b91ed8e32fff002b1a6d5
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'HOPITAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57336
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.708083,49.1403498,6.7558913,49.169272]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57336_procedure_20230530.pdf Procédure
57336_procedure_20231213.pdf Procédure
57336_procedure_20241030.pdf Procédure
57336_rapport_1_20231213.pdf Partie 1
57336_rapport_20241030.pdf Rapport
57336_rapport_2_20231213.pdf Partie 2
57336_padd_20230530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57336_reglement_20241030.pdf Règlement écrit
57336_reglement_graphique_20241030.pdf Règlement graphique
57336_liste_annexes_1_20230530.pdf Liste annexes 1
57336_liste_annexes_2_20230530.pdf Liste annexes 2
57336_orientations_amenagement_20231213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57336 L'HOPITAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.