41115_CC_20080117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIGNIERES"


Informations

Nom du document DU_41115
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LIGNIERES
Maillage 41115 LIGNIERES
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2016 à 11:09
Publié le 11/07/2016 à 11:16
Mis à jour le 09/07/2021 à 20:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 41115_CC_20080117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8b3fc26612615d335de8abe7ffd31064
Producteur Communauté de communes Perche Haut Vendômois
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.