21618_PLU_20120622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALMAY"


Informations

Nom du document DU_21618
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALMAY
Maillage 21618 TALMAY
Source Inconnue
Téléversé le 12/12/2017 à 11:42
Publié le 24/04/2018 à 10:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21618_PLU_20120622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b41f0c7fc064b183427676decf2d5b2
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALMAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.420596988112791,47.33951608879492,5.497418555029025,47.39544860682968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21618_info_lin_19_aep_20120622.pdf Info lin 19 aep
21618_info_lin_19_eu_20120622.pdf Info lin 19 eu
21618_info_pct_19_20120622.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21618_info_surf_04_20120622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21618_liste_sup_20120622.pdf Liste sup
21618_orientations_amenagement_20120622.pdf OAP
21618_padd_20120622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21618_plan_sup_20120622.pdf Plan sup
21618_rapport_20120622.pdf Rapport
21618_reglement_20120622.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.talmay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.talmay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.