86002_CC_20031121

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AMBERRE"


Informations

Nom du document DU_86002
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AMBERRE
Maillage 86002 AMBERRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 14:16
Publié le 24/11/2022 à 11:55
Mis à jour le 24/11/2022 à 11:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 86002_CC_20031121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b6888be0b62acf8adeef6bf5afcb3ae
Producteur Commune de AMBERRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBERRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86002
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2022.
Emprise [0.1214099,46.7338532,0.1914144,46.7837736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86002_procedure_20031121.pdf Procédure
86002_rapport_20031121.pdf Rapport
86002_Liste_sup_20031121.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
86002_info_surf_16_1_20031121.pdf Vestiges Archéologiques
86002_info_surf_99_1_20031121.pdf Récapitulatif des contraintes diverses
86002_liste_annexes_20031121.pdf Liste des annexes
86002_sectorisation_graphique_20031121.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de AMBERRE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@amberre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@amberre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.