88383_PLU_20230620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMIREMONT"


Informations

Nom du document DU_88383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMIREMONT
Maillage 88383 REMIREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2023 à 09:24
Publié le 08/11/2023 à 09:53
Mis à jour le 08/11/2023 à 09:53
Statut
Version 9
Nom de l'archive 88383_PLU_20230620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b6dacecadfcb4f95a1267687fc1dc60
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88383_procedure_20121214.pdf Procédure
88383_rapport_1_20121214.pdf Partie 1
88383_rapport_2_20230620.pdf Partie 2
88383_padd_20121214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88383_prescription_surf_05_20121214.pdf Emplacement réservé
88383_prescription_surf_07_20121214.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
88383_reglement_20230620.pdf Règlement écrit
88383_reglement_graphique_20230620.pdf Règlement graphique
88383_aep_01_20121214.pdf Aep 01
88383_aep_02_20121214.pdf Aep 02
88383_aep_03_20121214.pdf Aep 03
88383_aep_04_20121214.pdf Aep 04
88383_assain_01_20121214.pdf Assain 01
88383_assain_02_20121214.pdf Assain 02
88383_info_lin_19_01_20121214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88383_info_lin_19_02_20121214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
88383_info_surf_14_20121214.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88383_info_surf_16_20121214.pdf Site archéologique
88383_info_surf_19_20121214.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88383_liste_sup_20121214.pdf Liste sup
88383_risq_nat_20121214.pdf Risq nat
88383_sup_20121214.pdf Sup
88383_urbanisme_20121214.pdf Urbanisme
88383_orientations_amenagement_20121214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.