35031_PLU_20230703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOUEXIERE"


Informations

Nom du document DU_35031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOUEXIERE
Maillage 35031 LA BOUEXIERE
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2024 à 14:59
Publié le 19/09/2024 à 15:50
Mis à jour le 19/09/2024 à 15:50
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 35031_PLU_20230703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b6ee99d99d6849c995634954635db8b
Producteur Liffré-Cormier Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOUEXIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [-1.5012899,48.1321422,-1.364762,48.2175509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35031_20240903_delib_approbation_MS1_20230703.pdf Délibération d’approbation
35031_20240903_delib_approbation_MS4_20230703.pdf Délibération d’approbation
35031_procedure_20230703.pdf Procédure
35031_rapport_20171212.pdf Rapport
35031_padd_20171212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35031_prescription_lin_25_20171212.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
35031_prescription_surf_05_20171212.pdf Emplacement réservé
35031_reglement_20230703.pdf Règlement écrit
35031_reglement_graphique_20230703.pdf Règlement graphique
35031_DCC_DPU_20230703.pdf DCC DPU
35031_DCC_DPU_Annexe_LBX_20230703.pdf DCC DPU Annexe LBX
35031_DCM_DPU_20230703.pdf DCM DPU
35031_annexes_sanitaires_20171212.pdf Annexes sanitaires
35031_ep_20171212.pdf Ep
35031_eu_20171212.pdf Eu
35031_patrimoine_20230703.pdf Patrimoine
35031_risques_20171212.pdf Risques
35031_sup_20171212.pdf Sup
35031_zone_archeologique_20171212.pdf Zone archeologique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.