01346_PLU_20220310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT"


Informations

Nom du document DU_01346
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT
Maillage 01346 SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2022 à 14:02
Publié le 29/06/2022 à 11:10
Mis à jour le 29/06/2022 à 11:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01346_PLU_20220310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b727b604965d9758a74f7c2946668f1
Producteur DDT de l'Ain Unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01346
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2022.
Emprise [5.0070485,46.2859867,5.1001292,46.3290229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01346_procedure_20220310.pdf Procédure
01346_rapport_1_20220310.pdf Partie 1
01346_rapport_2_20220310.pdf Partie 2
01346_rapport_3_20220310.pdf Partie 3
01346_padd_20220310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01346_prescription_surf_05_00_20220310.pdf Emplacement réservé
01346_prescription_surf_16_01_20220310.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01346_reglement_20220310.pdf Règlement écrit
01346_reglement_graphique_20220310.pdf Règlement graphique
01346_info_lin_19_01_20220310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01346_info_surf_99_00_20220310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01346_liste_sup_20220310.pdf Liste sup
01346_orientations_amenagement_20220310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain Unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-didier-daussiat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.