14355_PLU_20150910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTS SUR SEULLES"



Informations

Nom du document DU_14355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTS SUR SEULLES
Maillage 14355 PONTS SUR SEULLES
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2019 à 14:46
Publié le 17/01/2019 à 14:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14355_PLU_20150910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b734c4d0fc090e8b0bf7db6a6d761fd
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTS SUR SEULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.546150127912219,49.25911292864087,-0.4933298677524905,49.276451321778836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14355_annexes_documentaires_20150910.pdf Annexes documentaires
14355_annexes_sanitaires_20150910.pdf Annexes sanitaires
14355_info_lin_19_20150910.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14355_info_surf_04_20150910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14355_info_surf_26_20150910.pdf Lotissement
14355_liste_sup_20150910.pdf Liste sup
14355_orientations_amenagement_20150910.pdf OAP
14355_padd_20150910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14355_plan_gaz_EDF_20150910.pdf Plan gaz EDF
14355_plan_sup_20150910.pdf Plan sup
14355_prescription_surf_05_20150910.pdf Emplacement réservé
14355_procedure_20150910.pdf Procédure
14355_rapport_20150910.pdf Rapport
14355_reglement_20150910.pdf Règlement écrit
14355_reglement_graphique_20150910.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.