74272_PLU_20250722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLINGY"


Informations

Nom du document DU_74272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLINGY
Maillage 74272 SILLINGY
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 14:20
Publié le 06/11/2025 à 16:13
Mis à jour le 06/11/2025 à 16:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 74272_PLU_20250722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b85b79d058a1a08fb16107fe72924a4
Producteur Commune de Sillingy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILLINGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74272
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9868355,45.9290528,6.0831914,45.9743953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/10/2025
Date de publication : 30/10/2025
Date de révision : 22/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74272_procedure_20250722.pdf Procédure
74272_rapport_20240603.pdf Rapport
74272_padd_20250722.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74272_reglement_20250722.pdf Règlement écrit
74272_reglement_graphique_20250722.pdf Règlement graphique
74272_DEL_2022_88_Insturation_permis_demolir_20250722.pdf DEL 2022 88 Insturation permis demolir
74272_Deliberation_DPU_renforce_ZAE_Bromines_20250722.pdf Deliberation DPU renforce ZAE Bromines
74272_Deliberation_Instauration_perimetre_etude_ZAE_de_Bromines_20250722.pdf Deliberation Instauration perimetre etude ZAE de Bromines
74272_Deliberation_cloture_Sillingy_20250722.pdf Deliberation cloture Sillingy
74272_Deliberation_instauration_PUP_20250722.pdf Deliberation instauration PUP
74272_Liste_annexes_1_20250722.pdf Liste annexes 1
74272_liste_annexes_2_20250722.pdf Liste annexes 2
74272_orientations_amenagement_20250722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sillingy
Téléphone : Aucun
Courriel : dag@sillingy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dag@sillingy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74272 SILLINGY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.