91095_PLU_20140213
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURAY-SUR-JUINE"
Informations
Nom du document | DU_91095 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURAY-SUR-JUINE |
Maillage | 91095 BOURAY-SUR-JUINE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 20/03/2020 à 11:38 |
Publié le | 09/04/2020 à 12:25 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 91095_PLU_20140213 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-8b8b9d0dce846aafafaa3c9d0cec3182 |
Producteur | Commune de Bouray-sur-Juine |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURAY-SUR-JUINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.2693293999999993,48.49879739904946,2.3241886999999952,48.52404149904964] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Bouray-sur-Juine
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@bouraysurjuine.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@bouraysurjuine.fr |
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Procédures en cours
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