91095_PLU_20140213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURAY-SUR-JUINE"


Informations

Nom du document DU_91095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURAY-SUR-JUINE
Maillage 91095 BOURAY-SUR-JUINE
Source Inconnue
Téléversé le 20/03/2020 à 11:38
Publié le 09/04/2020 à 12:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91095_PLU_20140213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8b8b9d0dce846aafafaa3c9d0cec3182
Producteur Commune de Bouray-sur-Juine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURAY-SUR-JUINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2693293999999993,48.49879739904946,2.3241886999999952,48.52404149904964]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91095_annexes_servitudes_contraintes_20140213.pdf Annexes servitudes contraintes
91095_info_lin_19_01_1_20140213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91095_info_lin_19_01_2_20140213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
91095_info_lin_19_01_3_20140213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
91095_info_lin_19_01_4_20140213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
91095_orientations_amenagement_20140213.pdf OAP
91095_padd_20140213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91095_plan_sup_20140213.pdf Plan sup
91095_procedure_20140213.pdf Procédure
91095_rapport_20140213.pdf Rapport
91095_reglement_20140213.pdf Règlement écrit
91095_reglement_graphique_1_20140213.pdf Règlement graphique 1
91095_reglement_graphique_2_20140213.pdf Règlement graphique 2
91095_reglement_graphique_3_20140213.pdf Règlement graphique 3
91095_reglement_graphique_4_20140213.pdf Règlement graphique 4
91095_reglement_graphique_5_20140213.pdf Règlement graphique 5
91095_reglement_graphique_6_20140213.pdf Règlement graphique 6
91095_reglement_graphique_7_20140213.pdf Règlement graphique 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bouray-sur-Juine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bouraysurjuine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bouraysurjuine.fr


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Procédures en cours

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