38547_PLU_20170628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD-BONNOT"


Informations

Nom du document DU_38547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD-BONNOT
Maillage 38547 VILLARD-BONNOT
Source Inconnue
Téléversé le 25/03/2020 à 11:24
Publié le 04/04/2020 à 10:24
Mis à jour le 07/09/2020 à 09:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 38547_PLU_20170628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ba4b5a8a016f4bf74facd45d2a62251
Producteur Mairie de Villard-Bonnot
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.