2B261_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGLIANO"


Informations

Nom du document DU_2B261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGLIANO
Maillage 2B261 ROGLIANO
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2024 à 10:12
Publié le 12/02/2024 à 10:41
Mis à jour le 12/02/2024 à 10:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B261_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bb72305e6265c63e7627ef2777d8c81
Producteur Mairie de Rogliano

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROGLIANO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [9.3927921,42.9361483,9.4718842,43.011484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B261_procedure_20230927.pdf Procédure
2B261_rapport_20230927.pdf Rapport
2B261_padd_20230927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B261_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
2B261_reglement_graphique_01_20230927.pdf Règlement graphique 01
2B261_reglement_graphique_02_20230927.pdf Règlement graphique 02
2B261_reglement_graphique_03_20230927.pdf Règlement graphique 03
2B261_reglement_graphique_04_20230927.pdf Règlement graphique 04
2B261_reglement_graphique_05_20230927.pdf Règlement graphique 05
2B261_info_lin_19_01_1_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
2B261_info_lin_19_01_2_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
2B261_info_surf_19_01_1_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
2B261_info_surf_19_01_2_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
2B261_liste_annexes_20230927.pdf Liste annexes
2B261_liste_sup_20230927.pdf Liste sup
2B261_plan_sup_20230927.pdf Plan sup
2B261_orientations_amenagement_20230927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.