89096_PLU_20210414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMILLY-SUR-YONNE"


Informations

Nom du document DU_89096
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMILLY-SUR-YONNE
Maillage 89096 CHEMILLY-SUR-YONNE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 17:10
Publié le 10/11/2021 à 09:42
Mis à jour le 10/11/2021 à 09:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89096_PLU_20210414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bc2e6fe579c189ccf3324eedf988d84
Producteur Commune de Chemilly-Sur-Yonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMILLY-SUR-YONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2021.
Emprise [3.5277393,47.8775612,3.5804451,47.9143303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89096_procedure_20210414.pdf Procédure
89096_rapport_1_20210414.pdf Partie 1
89096_rapport_2_20210414.pdf Partie 2
89096_rapport_3_20210414.pdf Partie 3
89096_rapport_4_20210414.pdf Partie 4
89096_rapport_5_20210414.pdf Partie 5
89096_rapport_6_20210414.pdf Partie 6
89096_padd_20210414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89096_reglement_20210414.pdf Règlement écrit
89096_reglement_graphique_1_20210414.pdf Règlement graphique 1
89096_reglement_graphique_2_20210414.pdf Règlement graphique 2
89096_info_surf_04_00_DPU_20210414.pdf Info surf 04 00 DPU
89096_info_surf_99_00_PPRi_20210414.pdf Info surf 99 00 PPRi
89096_liste_sup_20210414.pdf Liste sup
89096_plan_sup_20210414.pdf Plan sup
89096_orientations_amenagement_20210414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chemilly-Sur-Yonne
Téléphone : Aucun
Courriel : chemilly-yonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chemilly-yonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.