01095_PLU_20150420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIVIGNE ET SURAN"


Informations

Nom du document DU_01095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIVIGNE ET SURAN
Maillage 01095 NIVIGNE ET SURAN
Source Inconnue
Téléversé le 16/07/2019 à 10:48
Publié le 26/07/2019 à 16:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01095_PLU_20150420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bd133f7b8cd431e648654fbe8a348dd
Producteur Mairie de CHAVANNE SUR SURAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIVIGNE ET SURAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.389400671132442,46.2413913848211,5.452577249688498,46.314635706344745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01095_arrete_plomb_20010502.pdf Arrete plomb
01095_fiche_conseil_20150420.pdf Fiche conseil
01095_liste_sup_20150420.pdf Liste sup
01095_notice_sanitaire_20150420.pdf Notice sanitaire
01095_orientations_amenagement_20150420.pdf OAP
01095_padd_20150420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01095_plan_aep_eu_20150420.pdf Plan aep eu
01095_plan_sup_20150420.pdf Plan sup
01095_prescription_surf_05_20150420.pdf Emplacement réservé
01095_rapport_20150420.pdf Rapport
01095_reglement_20150420.pdf Règlement écrit
01095_reglement_graphique_20150420.pdf Règlement graphique
01095_reglement_plantations_20070212.pdf Reglement plantations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAVANNE SUR SURAN
Téléphone : None
Courriel : mairie@nivigne-et-suran.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.