17353_PLU_20200915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE"


Informations

Nom du document DU_17353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE
Maillage 17353 SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2024 à 15:26
Publié le 19/03/2024 à 10:57
Mis à jour le 19/03/2024 à 10:57
Statut
Version 7
Nom de l'archive 17353_PLU_20200915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bee7b0fc59963aa3822501102fd7e21
Producteur Saint-Laurent-De-La-Prée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17353
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.0778034,45.9532232,-0.9918936,46.0235103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17353_procedure_20200915.pdf Procédure
17353_rapport_1_20200915.pdf Partie 1
17353_rapport_2_20200915.pdf Partie 2
17353_rapport_3_20200915.pdf Partie 3
17353_rapport_4_20200915.pdf Partie 4
17353_padd_20200915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17353_reglement_20200915.pdf Règlement écrit
17353_reglement_graphique_1_20200915.pdf Règlement graphique 1
17353_reglement_graphique_2_20200915.pdf Règlement graphique 2
17353_reglement_graphique_3_20200915.pdf Règlement graphique 3
17353_liste_sup_20200915.pdf Liste sup
17353_notice_explicative_20200915.pdf Notice explicative
17353_perimetres_protections_acoustiques_20200915.pdf Perimetres protections acoustiques
17353_plan_sup_1_20200915.pdf Plan sup 1
17353_plan_sup_2_20200915.pdf Plan sup 2
17353_zonage_assainissement_1_20200915.pdf Zonage assainissement 1
17353_zonage_assainissement_2_20200915.pdf Zonage assainissement 2
17353_orientations_amenagement_20200915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.