74301_PLU_20190702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD"



Informations

Nom du document DU_74301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD
Maillage 74301 VILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 14:21
Publié le 18/07/2025 à 15:26
Mis à jour le 18/07/2025 à 15:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 74301_PLU_20190702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bf3daf6abb1030288ebdd198f137aa6
Producteur Mairie de VILLARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 74301
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4211308,46.1992014,6.4770249,46.226754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/06/2019
Date de publication : 26/06/2025
Date de révision : 02/07/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74301_procedure_20190702.pdf Procédure
74301_rapport_20190702.pdf Rapport
74301_padd_20190702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74301_reglement_20190702.pdf Règlement écrit
74301_reglement_graphique_20190702.pdf Règlement graphique
74301_AEP_Villard_5000_20190702.pdf AEP Villard 5000
74301_AS_EP_Villard_5000_reg_20190702.pdf AS EP Villard 5000 reg
74301_AS_EP_Villard_5000_trvx_20190702.pdf AS EP Villard 5000 trvx
74301_AS_EU_Villard_5000_20190702.pdf AS EU Villard 5000
74301_AS_PLU_Villard_20190702.pdf AS PLU Villard
74301_Analyse_typologique_patrimoine_bati_20190702.pdf Analyse typologique patrimoine bati
74301_CDNPS_DOSSIER_DE_SOLLICITATION_20190702.pdf CDNPS DOSSIER DE SOLLICITATION
74301_CDNPS_rapport_20190702.pdf CDNPS rapport
74301_EP_Villard_5000_diag_20190702.pdf EP Villard 5000 diag
74301_SUP_LISTE_20190702.pdf SUP LISTE
74301_SUP_PLAN_20190702.pdf SUP PLAN
74301_diagnostic_zone_humide_la_scie_20190702.pdf Diagnostic zone humide la scie
74301_enveloppe_batie_T_20190702.pdf Enveloppe batie T
74301_orientations_amenagement_20190702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VILLARD
Téléphone : 04 50 39 12 40
Courriel : mairie@villard74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 50 39 12 40
Courriel : mairie@villard74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.