11084_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUX-ET-SAUZENS"



Informations

Nom du document DU_11084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUX-ET-SAUZENS
Maillage 11084 CAUX-ET-SAUZENS
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 17:54
Publié le 14/04/2026 à 09:11
Mis à jour le 14/04/2026 à 09:11
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 11084_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8c3cfe724625848f5134f88c200d3dd1
Producteur Mairie de Caux et Sauzens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUX-ET-SAUZENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 11084
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025.
Emprise [2.2373702,43.2058953,2.2777175,43.2480798]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11084_procedure_20260309.pdf Procédure (Délibérations-Arrêtés)
11084_20260309_rapport_R_20260309.pdf Rapport de présentation
11084_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11084_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
11084_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
11084_info_surf_10_20260309.pdf Schéma gestion des Eaux Pluviales
11084_info_surf_1_20260309.pdf Carte du Droit de Préemption Urbain (DPU)
11084_info_surf_2_20260309.pdf Documents relatifs aux Servitudes d'Utilité Publique
11084_info_surf_3_20260309.pdf Plan du réseau d'Assainissement
11084_info_surf_4_20260309.pdf Plan 1/2 du réseau d'Eau
11084_info_surf_5_20260309.pdf Plan 2/2 du réseau d'Eau
11084_info_surf_6_20260309.pdf Dossier départemental des Risques Majeurs
11084_info_surf_7_20260309.pdf Arrêté obligations légales de débrousaillement
11084_info_surf_8_20260309.pdf Arrêté zone à risque exposition au Plomb
11084_info_surf_9_20260309.pdf Etude gestion des Eaux Pluviales Urbaines
11084_liste_annexes_20260309.pdf Liste annexes
11084_liste_sup_20260309.pdf Liste Servitudes d'Utilité Publique
11084_plan_sup_20260309.pdf Plan Servitudes d'Utilité Publique
11084_oap_20260309.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caux et Sauzens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cauxetsauzens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Caux et Sauzens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cauxetsauzens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.