56011_PLU_20131204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEGANNE"


Informations

Nom du document DU_56011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEGANNE
Maillage 56011 BEGANNE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2023 à 17:07
Publié le 24/02/2023 à 09:02
Mis à jour le 24/02/2023 à 09:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56011_PLU_20131204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c5cd42eaa3ba1a897b03cdcdf3d8644
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEGANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3004863,47.5749148,-2.1875896,47.6304089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56011_procedure_20131204.pdf Procédure
56011_rapport_20131204.pdf Rapport
56011_padd_20131204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56011_reglement_20131204.pdf Règlement écrit
3d_plans_des_servitudes_Beganne_approbation.pdf Plans des servitudes Beganne
56011_info_surf_04_00_20131204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
7b_eaux_pluviales.pdf Eaux
7c_assainissement_collectif.pdf Assainissement
7d_adduction_eau_potable.pdf Adduction eau
7e_cartes_aptitude_des_sols_assainissement.pdf Cartes aptitude des sols
8_etude_incidence_natura_2000.pdf Etude incidence natura
9a_inventaire_zones_humides_et_cours_eau.pdf Inventaire zones humides et cours
9b_inventaire_zones_humides_et_cours_eau_carte_ouest.pdf Inventaire zones humides et cours eau carte
9c_inventaire_zones_humides_et_cours_eau_carte_est.pdf Inventaire zones humides et cours eau carte
56011_orientations_amenagement_1_20131204.pdf OAP 1
56011_orientations_amenagement_20131204.pdf OAP
56011_orientations_amenagement_2_20131204.pdf OAP 2
56011_orientations_amenagement_3_20131204.pdf OAP 3
56011_orientations_amenagement_4_20131204.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.