69174_PLU_20210706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES SAUVAGES"


Informations

Nom du document DU_69174
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES SAUVAGES
Maillage 69174 LES SAUVAGES
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2021 à 11:14
Publié le 07/09/2021 à 12:23
Mis à jour le 07/09/2021 à 12:23
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69174_PLU_20210706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c6aa060f0075ea4a9778e9a6bf227d2
Producteur Mairie Les Sauvages

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES SAUVAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2021.
Emprise [4.3351313,45.9065066,4.4037562,45.9428109]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69174_procedure_20210706.pdf Procédure
69174_rapport_20210706.pdf Rapport
69174_padd_20210706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69174_prescription_surf_02_00_20210706.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69174_prescription_surf_05_00_20210706.pdf Emplacement réservé
69174_reglement_20210706.pdf Règlement écrit
69174_reglement_graphique_20210706.pdf Règlement graphique
69174_decision_autorite_env_20210706.pdf Decision autorite env
69174_info_surf_08_00_20210706.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69174_info_surf_14_00_20210706.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69174_info_surf_19_01_20210706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69174_liste_sup_20210706.pdf Liste sup
69174_orientations_amenagement_1_20210706.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Sauvages
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lessauvages.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lessauvages.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69174 LES SAUVAGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.