77252_PLU_20230310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMOGES-FOURCHES"


Informations

Nom du document DU_77252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMOGES-FOURCHES
Maillage 77252 LIMOGES-FOURCHES
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2023 à 11:06
Publié le 17/04/2023 à 11:43
Mis à jour le 17/04/2023 à 11:43
Statut
Version 6
Nom de l'archive 77252_PLU_20230310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c74c103c5c00ae10a1580bf880e94d8
Producteur Mairie de Limoges-Fourches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMOGES-FOURCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6372023,48.6107735,2.6951055,48.6407246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77252_procedure_20230310.pdf Procédure
77252_rapport_1_20230310.pdf Partie 1
77252_rapport_2_20230310.pdf Partie 2
77252_padd_20230310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77252_reglement_20230310.pdf Règlement écrit
77252_reglement_graphique_1_20230310.pdf Règlement graphique 1
77252_reglement_graphique_2_20230310.pdf Règlement graphique 2
77252_info_surf_04_00_20230310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77252_info_surf_14_00_20230310.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77252_info_surf_19_01_1_20230310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77252_info_surf_27_00_20230310.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77252_info_surf_99_00_1_20230310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77252_liste_annexes_20230310.pdf Liste annexes
77252_liste_sup_20230310.pdf Liste sup
77252_plan_sup_20230310.pdf Plan sup
77252_orientations_amenagement_1_20230310.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Limoges-Fourches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@limogesfourches.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@limogesfourches.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.