249720053_SCOT_20240919

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA CAESM"


Informations

Nom du document scot_249720053
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA CAESM
Maillage scot_249720053 SCOT DE LA CAESM
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2025 à 20:11
Publié le 30/01/2025 à 20:28
Mis à jour le 30/01/2025 à 20:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 249720053_SCOT_20240919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8c915f0f43a2368429553b8fca2a45a8
Producteur Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA CAESM. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 249720053
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.1011747,14.3886712,-60.8094924,14.6556358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/10/2024
Date de publication : 17/10/2024
Date de révision : 30/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
249720053_procedure_20240919.pdf Procédure
249720053_doo_20240919.pdf Document d'orientation et d'objectifs
249720053_padd_20240919.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
249720053_rapport_20240919.pdf Rapport
249720053_cartes_20180925.pdf Cartes
249720053_gpes_20180925.pdf Gpes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique
Téléphone : 0596625353
Courriel : mathieu.beauroy-eustache@espacesud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique
Téléphone : 0596625353
Courriel : mathieu.beauroy-eustache@espacesud.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.