46015_PLU_20170926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNAC-SUR-CELE"


Informations

Nom du document DU_46015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNAC-SUR-CELE
Maillage 46015 BAGNAC-SUR-CELE
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2018 à 14:40
Publié le 02/05/2018 à 14:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 46015_PLU_20170926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ca08a2f838270867cbd7af3dceb45ad
Producteur Communauté de communes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNAC-SUR-CELE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.11188343039519,44.63009295838941,2.179351994353531,44.70020626835269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46015_info_lin_19_aep_20170926.pdf Info lin 19 aep
46015_info_lin_19_eu_20170926.pdf Info lin 19 eu
46015_info_surf_04_20170926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
46015_info_surf_19_eu_20170926.pdf Info surf 19 eu
46015_liste_sup_20170926.pdf Liste sup
46015_orientations_amenagement_20170926.pdf OAP
46015_padd_20170926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46015_plan_sup_20170926.pdf Plan sup
46015_prescription_surf_05_20170926.pdf Emplacement réservé
46015_prescription_surf_16_20170926.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
46015_procedure_20170926.pdf Procédure
46015_rapport_20170926.pdf Rapport
46015_reglement_20170926.pdf Règlement écrit
46015_reglement_graphique_20170926.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.