63306_PLU_20190801
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-NOIRE"
Informations
Nom du document | DU_63306 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-NOIRE |
Maillage | 63306 LA ROCHE-NOIRE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 16/10/2019 à 07:54 |
Publié le | 25/10/2019 à 15:05 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 63306_PLU_20190801 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-8ca6a66df6d5c8ab83a73357e51fd676 |
Producteur | MOND'ARVERNE COMMUNAUTE |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-NOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [3.208885040778211,45.703391485235606,3.2367824860785888,45.725856287780694] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mond-arverne.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mond-arverne.fr |
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Procédures en cours
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