63306_PLU_20190801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-NOIRE"


Informations

Nom du document DU_63306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-NOIRE
Maillage 63306 LA ROCHE-NOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 16/10/2019 à 07:54
Publié le 25/10/2019 à 15:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63306_PLU_20190801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ca6a66df6d5c8ab83a73357e51fd676
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-NOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.208885040778211,45.703391485235606,3.2367824860785888,45.725856287780694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63306_annexes_sanitaires_20190801.pdf Annexes sanitaires
63306_info_surf_04_20190801.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63306_info_surf_15_20190801.pdf Zone agricole protégée
63306_info_surf_16_20190801.pdf Site archéologique
63306_info_surf_19_aep_20190801.pdf Info surf 19 aep
63306_info_surf_19_eu_20190801.pdf Info surf 19 eu
63306_info_surf_argile_20190801.pdf Info surf argile
63306_info_surf_cavite_20190801.pdf Info surf cavite
63306_info_surf_mvt_terrain_20190801.pdf Info surf mvt terrain
63306_liste_sup_20190801.pdf Liste sup
63306_orientations_amenagement_1_20190801.pdf OAP 1
63306_padd_20190801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63306_plan_sup_20190801.pdf Plan sup
63306_prescription_surf_05_20190801.pdf Emplacement réservé
63306_prescription_surf_07_20190801.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63306_procedure_20190801.pdf Procédure
63306_rapport_20190801.pdf Rapport
63306_reglement_20190801.pdf Règlement écrit
63306_reglement_graphique_20190801.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.