05031_PLU_20210921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPCELLA"


Informations

Nom du document DU_05031
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPCELLA
Maillage 05031 CHAMPCELLA
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2021 à 08:07
Publié le 05/10/2021 à 09:39
Mis à jour le 11/10/2021 à 12:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 05031_PLU_20210921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ccb19934649150cd8e10de734b99272
Producteur Commune de CHAMPCELLA
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.