251405304_SCOT_20251125

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BESSIN"



Informations

Nom du document scot_251405304
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BESSIN
Maillage scot_251405304 SCOT DU BESSIN
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 10:27
Publié le 10/12/2025 à 12:08
Mis à jour le 10/12/2025 à 12:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 251405304_SCOT_20251125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cdd013099fca8a0e1330672f4b0e1af
Producteur Ter'Bessin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU BESSIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 251405304
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.1411223,49.0931655,-0.4113662,49.3976571]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
251405304_procedure_20080214.pdf Procédure
251405304_procedure_20181220.pdf Procédure
251405304_procedure_20221220.pdf Procédure
251405304_procedure_20251125.pdf Procédure
251405304_daac_20251125.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
251405304_doo_20251125.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251405304_pas_20251125.pdf Projet d'aménagement stratégique
251405304_ZAN_20251125.pdf ZAN
251405304_articul_docs_cadres_20251125.pdf Articul docs cadres
251405304_consommation_espace_20251125.pdf Analyse de la consommation d'espace
251405304_diagnostic_20251125.pdf Diagnostic
251405304_evaluation_environnementale_20251125.pdf Evaluation environnementale
251405304_evaluation_environnementale_2_20251125.pdf Evaluation environnementale 2
251405304_incidences_20251125.pdf Incidences
251405304_indicateurs_20251125.pdf Indicateurs
251405304_intro_20251125.pdf Intro
251405304_justification_choix_20251125.pdf Justification des choix
251405304_loi_littoral_20251125.pdf Loi littoral

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ter'Bessin
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ter-bessin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ter-bessin.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.