53012_CC_20240409

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ATHEE"


Informations

Nom du document DU_53012
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ATHEE
Maillage 53012 ATHEE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 10:12
Publié le 17/04/2024 à 12:18
Mis à jour le 17/04/2024 à 12:18
Statut
Version 4
Nom de l'archive 53012_CC_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ce85f9c3a2f0f0ade864cea1999eb3f
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATHEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53012
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.9753721,47.8624101,-0.8918303,47.9111682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53012_procedure_20240409.pdf Procédure
53012_rapport_20240409.pdf Rapport
53012_info_surf_02_00_20240409.pdf Zone d'aménagement concerté
53012_info_surf_07_04_20240409.pdf Info surf 07 04
53012_info_surf_14_00_20240409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
53012_info_surf_15_00_20240409.pdf Info surf 15 00
53012_info_surf_16_00_20240409.pdf Site archéologique
53012_liste_annexes_20240409.pdf Liste annexes
53012_plan_sup_20240409.pdf Plan sup
53012_sectorisation_graphique_20240409.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 53012 ATHEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.