38270_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURETTE"


Informations

Nom du document DU_38270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURETTE
Maillage 38270 LA MURETTE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 09:54
Publié le 28/04/2025 à 11:46
Mis à jour le 28/04/2025 à 11:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 38270_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cea6011723abafda1acb6f84c93c2a5
Producteur Mairie de La Murette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MURETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38270
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5257877,45.3692588,5.5588925,45.3963585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38270_procedure_20250410.pdf Procédure
38270_rapport_1_20250410.pdf Partie 1
38270_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22114_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
38270_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
38270_Faune_Flore_Environnement_20250410.pdf Faune Flore Environnement
38270_annexe-arrete_classt_sonore_20250410.pdf Annexe-arrete classt sonore
38270_annexes_20250410.pdf Annexes
38270_info_lin_16_20250410.pdf Site archéologique
38270_info_lin_19_01_20250410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38270_info_lin_19_02_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38270_info_lin_19_03_20250410.pdf Info lin 19 03
38270_info_lin_19_04_20250410.pdf Info lin 19 04
38270_info_lin_19_aep_20250410.pdf Info lin 19 aep
38270_info_surf_14_01_20250410.pdf Info surf 14 01
38270_info_surf_14_02_20250410.pdf Info surf 14 02
38270_info_surf_14_03_20250410.pdf Info surf 14 03
38270_info_surf_19_02_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38270_info_surf_19_03_20250410.pdf Info surf 19 03
38270_info_surf_19_ep_20250410.pdf Info surf 19 ep
38270_liste_annexes_20250410.pdf Liste annexes
38270_liste_sup_20250410.pdf Liste sup
38270_plan_sup_20250410.pdf Plan sup
38270_prescription_surf_02_01_20250410.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38270_prescription_surf_02_02_20250410.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38270_prescription_surf_02_03_20250410.pdf Prescription surf 02 03
38270_prescription_surf_02_04_20250410.pdf Prescription surf 02 04

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Murette
Téléphone : Aucun
Courriel : urba-etatcivil@mairie-lamurette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba-etatcivil@mairie-lamurette.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.