21501_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-EN-AUXOIS"


Informations

Nom du document DU_21501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Maillage 21501 POUILLY-EN-AUXOIS
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2025 à 11:23
Publié le 21/03/2025 à 11:36
Mis à jour le 21/03/2025 à 11:36
Statut
Version 6
Nom de l'archive 21501_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cecd3e5eab9aa37c63c3a284053743a
Producteur Commune de Pouilly-en-Auxois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY-EN-AUXOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21501
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5260878,47.2400343,4.5865961,47.2855844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21501_procedure_20241210.pdf Procédure
21501_rapport_1_20241210.pdf Partie 1
21501_rapport_2_20241210.pdf Partie 2
21501_PADD_20241210.pdf PADD
21501_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
21501_reglement_graphique_1_20241210.pdf Règlement graphique 1
21501_reglement_graphique_2_20241210.pdf Règlement graphique 2
21501_reglement_graphique_3_20241210.pdf Règlement graphique 3
21501_reglement_graphique_4_20241210.pdf Règlement graphique 4
21501_info_lin_19_01_AEP_20241210.pdf Info lin 19 01 AEP
21501_info_lin_19_01_EU_20241210.pdf Info lin 19 01 EU
21501_info_surf_04_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21501_info_surf_99_00_1_argiles_20241210.pdf Info surf 99 00 1 argiles
21501_info_surf_99_00_2_mvt_terrain_20241210.pdf Info surf 99 00 2 mvt terrain
21501_info_surf_99_00_3_nuisances_sonores_20241210.pdf Info surf 99 00 3 nuisances sonores
21501_liste_annexes_20241210.pdf Liste annexes
21501_liste_sup_20241210.pdf Liste sup
21501_plan_sup_20241210.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pouilly-en-Auxois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pouillyenauxois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pouillyenauxois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.