22360_PLU_20240516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGUEUX"


Informations

Nom du document DU_22360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGUEUX
Maillage 22360 TREGUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2024 à 08:31
Publié le 07/06/2024 à 12:21
Mis à jour le 07/06/2024 à 12:21
Statut
Version 13
Nom de l'archive 22360_PLU_20240516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d1a821086509b86ee3aa6e2bc736d89
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREGUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22360
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-2.8083986,48.4540696,-2.683697,48.5064499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22360_procedure_20240516.pdf Procédure
22360_rapport_20240516.pdf Rapport
22360_padd_20240516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22360_prescription_pct_61_20240516.pdf Prescription pct 61
22360_prescription_surf_05_1_20240516.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22360_reglement_20240516.pdf Règlement écrit
22360_reglement_graphique_0_20240516.pdf Tableau d’assemblage
22360_annexe_suppr_serv_surf_72_20240516.pdf Annexe suppr serv surf 72
22360_info_surf_02_1_20240516.pdf Info surf 02 1
22360_info_surf_04_1_20240516.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
22360_info_surf_05_1_20240516.pdf Info surf 05 1
22360_info_surf_06_1_20240516.pdf Info surf 06 1
22360_info_surf_10_1_20240516.pdf Info surf 10 1
22360_info_surf_14_1_20240516.pdf Info surf 14 1
22360_info_surf_16_1_20240516.pdf Info surf 16 1
22360_info_surf_38_1_20240516.pdf Info surf 38 1
22360_info_surf_98_1_20240516.pdf Info surf 98 1
22360_plan_info_20240516.pdf Plan info
22360_plan_sup_20240516.pdf Plan sup
22360_servitude_1_20240516.pdf Servitude 1
22360_orientations_amenagement_20240516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.