77131_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULOMMIERS"



Informations

Nom du document DU_77131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULOMMIERS
Maillage 77131 COULOMMIERS
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2020 à 17:25
Publié le 01/09/2020 à 09:20
Mis à jour le 01/09/2020 à 09:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77131_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d1d286f06ec7d037e78019121fd1d56
Producteur Commune de Coulommiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOMMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2020.
Emprise [3.0694202,48.7864174,3.1142798,48.8328119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77131_procedure_20200227.pdf Procédure
77131_rapport_20200227.pdf Rapport
77131_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77131_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
77131_reglement_graphique_20200227.pdf Règlement graphique
77131_info_surf_14_20200227.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77131_info_surf_19_20200227.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
77131_info_surf_99_20200227.pdf Autre
77131_info_surf_99_rlp_20200227.pdf Info surf 99 rlp
77131_liste_SUP_20200227.pdf Liste SUP
77131_plan_SUP_20200227.pdf Plan SUP
77131_orientations_amenagement_1_20200227.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Coulommiers
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.