04122_PLU_20190905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRABEAU"



Informations

Nom du document DU_04122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRABEAU
Maillage 04122 MIRABEAU
Source Inconnue
Téléversé le 28/10/2019 à 08:33
Publié le 04/11/2019 à 17:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 04122_PLU_20190905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d1d609a87cadb3aeb3d3a1ba5bdda09
Producteur Mairie de Mirabeau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRABEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.053897346413411,44.02731553365283,6.111629177393611,44.09472664034566]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04122_eau_potable_20190905.pdf Eau potable
04122_eaux_usees_20190905.pdf Eaux usees
04122_orientations_amenagement_20190905.pdf OAP
04122_padd_20190905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04122_procedure_20190905.pdf Procédure
04122_rapport_20190905.pdf Rapport
04122_reglement_20190905.pdf Règlement écrit
04122_reglement_graphique_20190905.pdf Règlement graphique
04122_servitudes_20190905.pdf Servitudes
04122_sommaire_annexes_20190905.pdf Sommaire annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mirabeau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mirabeau04@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mirabeau04@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.