78383_PLU_20200204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREPAS"


Informations

Nom du document DU_78383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREPAS
Maillage 78383 MAUREPAS
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2021 à 19:16
Publié le 14/04/2021 à 10:59
Mis à jour le 15/09/2021 à 17:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 78383_PLU_20200204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8d261371c7c87c251f9d3b5ecff77a24
Producteur Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78383 MAUREPAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.